Bonsoir,
Bon, je reprends...et pour dire de suite que les plans dont on parle peuvent être publiés sur ce site
( à mon avis, bien entendu).
Et je le dis dès le commencement, parce que, comme ça,
les impatients n'auront pas à s'infliger la lecture de tout ce qui suit et que je n'ai pas réussi à rendre moins long car c'est "du droit", tout simplement 
Pour tous les autres
(très méritants, donc) je dois aussi préciser, dès le début, que j'ai un peu changé d'avis après avoir lu la dernière remarque de notre ami Vchiu, laquelle m'a amené, effet, à regarder le plan dessiné en 1953 par le dénommé J. LOISEAUX, comme une sorte de « diagramme », ne donnant qu'une vision simplifiée, à moindre échelle, de la « structure » de la machine, dans le but, avant tout, de guider l'assemblage des pièces constitutives de son modèle en réduction, telles qu'il était contenu dans la « boite de construction » du Km 108.
Quelque chose, donc, qu'on a un peu de mal à regarder comme un
« objet industriel ou artisanal » qui serait
« nouveau » dans le genre, et destiné à fabriquer des
« pièces conçues pour être assemblées en un produit complexe », comme il est dit en deuxième partie du code de la propriété intellectuelle
(partie traitant de la propriété « industrielle »).
Mais dans lequel on peut voir, en revanche, l'un de ces
« plans, croquis [...] relatifs [...] aux sciences » dont la seconde partie de ce même code dit qu'ils relèvent du monde de la propriété «
littéraire et artistique ».
Et donc, Vchui =1, Bernard21 = 0
(mais, à ma décharge, tout cela «a été rajouté » bien après que j'ai quitté les bancs de la fac... )
Pour autant, qu'on prenne le problème par un bout ou par l'autre, le résultat ne change pas et ne modifie pas ce que j'ai dit au départ:
Déjà, parce que même en raisonnant strictement
« droit d'auteur », il serait, de toutes façons, faux de croire que la reproduction de notre plan est
«interdite», comme indiqué dans « l'ours », juste sous le nom de Km 108.
D'abord, parce que cela a été écrit , il y aura bientôt 70 ans, juste avant que la grande loi de 1957 ait remanié toute la question des droits d'auteur et posé pour règle que seules les
« oeuvres » véritables peuvent bénéficier d'une protection à ce titre .
Or, ce n'est pas faire injure à M.LOISEAUX que de dire que son plan n'est pas tout à fait de l'ordre d'une pure création de
« l'esprit », ayant demandé un
« effort intellectuel », et aboutissant à une chose qui porte
« l’empreinte de sa personnalité » , comme l'entendent les tribunaux.
Et, d'ailleurs, quand bien même il en irait autrement, la loi ne lui permettrait plus aujourd'hui d'en « interdire » toute reproduction puisqu'elle autorise depuis 2006, les « copies privées » et la « représentation dans le cercle de famille »
(qui peut s'entendre, selon certains tribunaux, jusqu'au cercle « amical »).
(et il est même possible de reproduire sans autorisation si c'est « dans un but exclusif d’information immédiate et en relation directe avec cette dernière », y compris par voie de presse écrite, audiovisuelle ou en ligne , sous la seule réserve d’indiquer clairement le nom de l’auteur).
Mais aussi et surtout, parce qu'on peut se poser la question de savoir
QUI , de nos jours, pourrait bien venir « chipoter » la reproduction du fameux plan dans les pages du forum du zéro.
Tout ce qu'on sait, c'est qu'une personne, encore une fois, du nom de LOISEAUX a dessiné le plan en 1953, alors qu'il n'était manifestement pas, à l'époque, « gérant » du KM 108.
En effet, cette fonction appartenait alors à M. VERNOIS comme nous la permis de le savoir l'excellent article de Dominique Jovignot publié en janvier 2018, dans le bulletin (n° 105), lequel nous a appris aussi que M.LOISEAUX n'avait jamais été aux commandes du Km 108 avant ou après.
On peut donc légitimement se dire que M.LOISEAUX a soit « vendu » son plan au Km 108 ou qu'il était un collaborateur de celui-ci
(encore que mon souvenir de ce qu'était le KM 108-Mrs, au temps où je le fréquentais juste après l'arrivée de M.MARTIN, me rende dubitatif à ce sujet...).
Dans un cas comme dans l'autre, ce serait donc le « Km 108 » devenu « Modèles réduits services » en 1955 ((?), qui serait titulaire des « droits d'auteur » patrimoniaux, comme semble d'ailleurs l'indiquer la mention « reproduction interdite » placée juste en dessous de son nom
(mention figurant d'ailleurs aussi sur un « éclaté » de construction de la BB 8101 publié dans un Loco revue de 1953).
Or, on sait, d'après le n° 378 de la même revue (décembre 1976) que le fonds de commerce de ce magasin a été mis en vente et très certainement vendu puisqu'un autre commerce y est maintenant installé
(un « bar à sourcils ») et que ses moules sont passés entre les mains d'au moins deux personnes, par la suite.
Partant de là, et sachant que rien ne permet de savoir sous quelle forme, sociale ou autre, ce magasin a été exploité
(mes recherches à ce sujet sur Infogreffe n'ont rien donné, mais c'est normal, je n'y ai plus d'abonnement...), on peut (doit?) raisonnablement s'avancer à dire que le droit de propriété » sur les « plans » sera pour le moins difficile à établir pour quiconque.
Car, à ce qu'on peut savoir, le commerce n'a pas été vendu « en bloc » mais par petits bouts, le pas de porte d'un côté, les « stocks » de l'autre, sans référence particulière à l'existence des fameux plans en question.
Or, on ne peut se prévaloir d'un droit d'auteur sur une chose
(en tout cas du point de vue patrimonial), que si on est en mesure de rapporter au moins une certaine preuve de son droit (qui plus est, … en justice).
Et donc l'obscure crainte qu'on peut avoir dans notre cas que quelqu'un n'en vienne à réclamer « des sous », parce qu'un « plan » lui appartenant a été publié sur ce forum, doit à mon avis être mise de côté, tant il serait difficile au quelqu'un en question de faire la preuve de son bon droit.
De même s'il prenait l'envie à M. LOISEAUX, ou à l'un de ses héritiers de faire un « procès » au nom de son droit moral perpétuel sur « l'oeuvre », il lui faudrait d'abord établir dans les formes de justice qu'il n'a pas été rémunéré pour l'exécuter, et surtout, encore une fois, qu'il mis toute une part de lui-même dans sa réalisatio
n (« sa patte », comme on dit), pour en faire plus qu'une copie réduite et très simplifiée du plan ALSTHOM : une « oeuvre » originale.
S'il me demandait mon avis, je lui déconseillerais, en tout cas, de tenter un procès à ce sujet.
Et donc, à la question : « puis-je en diffuser le plan « , la réponse (enfin) est donc bien encore une fois :
oui.
Et quant à la forme de la « diffusion » aucune règle n'est pour l'instant définie, et il n'y a pas en particulier d'obligation à inscrire en filigrane le nom de l'auteur du dessin (ou de la photographie), comme pour le « watermark des anglo-saxons.
Il suffit de citer le nom de l'auteur pour que son droit moral soit sinon garanti, du moins préservé, charge à lui de prouver qu'il n'en suffit pas et surtout, qu'il en a subi un « préjudice ».
A partir de là, la question du format ne se pose pas : si la définition est trop réduite pour qu'ils ne soient plus visibles, on signale simplement en marge le ou les noms d'auteur et de propriétaire que l'on connaît
(ici, J. LOISEAUX et KM 108).
Enfin, je ne peux pas terminer sans dire que des « plans » du Km 108 ont maintes fois déjà été publiés dans la presse ferroviaire, alors même qu'ils portaient la sacrémentielle (et inutile) mention : reproduction interdite.
Il y en a exemple, en particulier, dans plusieurs Loco-revue ou « modèles ferroviaires» du début des années 50, et notamment, si je me souviens bien, à l'appui d'un article de Maurice MAILLET
(oui, lui...) décrivant la construction de la CC 7100
(je pense que c'est le n° 117, mais je vérifierai...demain).
Et j'en ai même publié un moi-même en partie:
ICI
Bref, on a hâte de voir ces plans.
Des "choses", en tout cas, qui permettent de dire à notre ami « bourguignon doublement du Nord» (salut Nicolas) qu'il est bien trop taquin prudent lorsqu'il écrit lui-même ICI: 
et 