[CA] CDZ Règlement Intérieur 2024 - préparer projet

[BrunoD]

Projet RI 6 du 24 mai 17h
Vous trouverez ci après le projet 6

cdz_RI-Reglement-Interieur_projet6-24mail2024-17h.docx

RI CDZ prjet 6 word

(52.26 Kio) Téléchargé 77 fois

cdz_RI-Reglement-Interieur_projet6-24mail2024-17h.pdf

RI CDZ prjet 6 pdf

(97.9 Kio) Téléchargé 91 fois

- Des modifs de rédaction de détail notées en italique vert souligné, dont les signatures en fin.
- Intégration des décisions de la réunion du 17 mai sur les remboursements des frais
- Un projet de formulaire NOTE DE FRAIS associé suivra, probablement lundi 27/5 .

Visons à diffuser aux DR, voire adhérents, avant la réunion du 21 juin ?

[PIERRE]

Très surpris de voir des citations des status qui ne figurent pas dans les statuts....

par exemple :
Toute demande d’adhésion implique une acceptation complète des statuts et du Règlement Intérieur de l’association. Les admissions sont validées par le Bureau.)
mon exemplaire des statuts dit :
Toute demande d’adhésion implique une acceptation complète des statuts et règlements de l’association. Les admissions sont validées par le Bureau.

je ne veux pas dire, mais si nos statuts sont mal libellés, tant pis, mais si on cite on cite tel qu'écrit!


je ne parviens pas à retrouver dans quel article on a écrit :
Seuls sont admis à participer aux Assemblées Générales les membres du Cercle du Zéro.
La cotisation peut être réglée avant l’ouverture des débats.
Des «non membres» peuvent participer sur invitation du Bureau.



de même pour :
Tous les membres sont électeurs.
Les statuts précisent que sont éligibles au bureau les membres ayant plus de deux ans consécutifs de cotisation.
Vote par procuration (pouvoirs) :
Un membre ne peut représenter que cinq pouvoirs. Les pouvoirs «en blanc» seront répartis par tirage au sort entre les membres présents à l’AG.


y'a un problème qu'il convient de m'expliquer...

[stratus]

...Les statuts précisent que sont éligibles au bureau les membres ayant plus de deux ans consécutifs de cotisation.

J'ai cherché cette notion il y a quelques temps je ne l'ai pas trouvée dans l'exemplaire en ligne.
Si, vraiment, elle n'existe pas dans les status il serait peut-être utile de l'ajouter. On l'a trouve fréquemment dans des statuts d'assos.

[PIERRE]

je suis d'accord avec toi André, sur l'idée, mais on ne peut pas citer une phrase des statuts si elle n'y figure pas!

[stratus]

Je suis d'accord avec toi André, sur l'idée, mais on ne peut pas citer une phrase des statuts si elle n'y figure pas !

Nous sommes donc d'accord (une fois n'est pas coutume) cette notion ne figure pas dans les statuts. Et (re) d'accord avec toi (ça va devenir une habitude ) elle devrait.

[PIERRE]

en conclusion, il faut modifier le texte pour ne citer QUE ce qui est écrit dans les statuts....

après, sur le fond, rien n’empêche de compléter dans un autre paragraphe du RI les notions qui méritent d'être précisées...
mais ce ne peut être tel que cela figure dans le projet!

[BrunoD]

Ri et citer statuts
Je vérifie ce qui est écrit dans les statuts et je ne rappelle que ce qui est utile dans le ri
Pour ma décharge, ce doit venir de la rédaction de mars 2019 que je n’ai pas modifié

[PIERRE]

Ri et citer statuts
Je vérifie ce qui est écrit dans les statuts et je ne rappelle que ce qui est utile dans le ri
Pour ma décharge, ce doit venir de la rédaction de mars 2019 que je n’ai pas modifié

Personne ne te l'a reproché!
c'est juste quand je vois la lecture qu'on fait certains du dernier CA, autant avoir une rédaction "propre" pour le RI, sinon on va encore avoir des diarrhées de messages pour ergoter!

[BrunoD]

RI Projet 7 du 28 mai 2024 16h
Par rapport à la version du 24 mai, j'ai supprimé tout rappel des statuts que je ne vois pas dans leur version de mars 2022, dont avoir 2 ans de cotisation pour se présenter au CA !
J'ai mis en intro des règles de publications aux adhérents des documents RI et des statuts.
Modifs du 28 mai italiques surlignées en vert clair.

Je prépare une première version du formulaire Note de frais.
Peut-être ici ce soir si ça veut bien aller.

cdz_RI-Reglement-Interieur_projet7-28mai2024-16h.docx

RI projet7 28mai 16h word

(52.76 Kio) Téléchargé 64 fois

cdz_RI-Reglement-Interieur_projet7-28mai2024-16h.pdf

RI projet7 28mai 16h pdf

(100.28 Kio) Téléchargé 91 fois

[BrunoD]

RI formulaire Excel Note de frais - Demande de remboursement
Première version proposée
Avec conditions selon PV CA du 17 mai.

2405-28-17h_cdz-NotedeFrais_formulaire.xlsx

Note de frais CDZ, projet7 28mai 17h

(16.26 Kio) Téléchargé 81 fois

Tableau verrouillé sans mot de passe, seules les cases grisées sont modifiables par le demandeur.

André me proposera les N° de compte à ajouter dans la partie trésorier.
Si je dois préparer un formulaire abandon de créances, il suffit de changer le titre, mettre les coef à 1 au lieu de 0.66, puis de créer les cases signatures du demandeur (facile, on peut rêver)