vchiu a écrit : ↑12 juil. 2021, 13:44
[...] Si
on peut supposer [...].
me semble qu'il peut être ainsi argumenté que sa touche personnelle et son travail sont donc réels,
sauf à apporter la preuve que l'oeuvre n'est que...
Euh... je ne suis pas sur qu'on puisse voir les choses exactement comme çà,
En tout cas, pas après avoir lu ce que j'ai écrit un peu plus avant.
Parce que, dans le "bon sens" du droit, c'est à « l'auteur »( ou celui qui prétend l'être) de donner ses "arguments" en premier, et de "rapporter la preuve" que c'est bien lui qui est l'auteur de "l'oeuvre" et que celle ci est une véritable « création de son esprit », selon la conception que s'en font désormais, nos tribunaux.
Et aussi parce que face à une œuvre qui est plutôt à classer dans le genre « utilitaire -technique », du sous genre " arts appliqués", les juges ne porteront pas leur attention sur les détails de réalisation, mais sur la vue d'ensemble et l'effet d'originalité produit par leur combinaison.
D'ailleurs, si on m'a bien lu, ce n'est pas ce problème « d'originalité » qui est à mettre à mettre en avant, mais le fait qu'on ne sache pas, en définitive, qui serait en doit de se plaindre de voir le plan dont on parle, publié sur le forum et qui, surtout, aurait « l'intérêt » nécessaire pour pouvoir agir en justice afin de le faire retirer.
Ou le fait, encore, que le « quelqu'un» aurait beaucoup de mal, assurément, à faire valoir, devant les juges, que la publication de son plan sur un réseau social à l'accès limité, sans aucune vision de profit, mais avec la seule idée d'informer, lui fait un tort financier ou même moral.
Et cela alors même que la loi l'autorise, comme je l'ai dit.
Bien sur, il faut respecter les conditions posées par cette loi : indiquer la source du document que l'on publie et le nom de son auteur, dans la mesure où on peut le connaître
(pour une illustration de la bonne manière de faire : 
Conditions d'utilisation de Gallica).
(En gardant toujours à l'esprit, bien entendu, que s'il fallait que les tribunaux connaissent de toutes les publications, même faites sur fond de contrefaçon, que l'on rencontre sur « nénette » ou consorts, leurs rôles seraient encombrés jusqu'à la « Saint Glinglin » 
,
Et j'ajoute une dernière chose : si l'on ne peut mettre forcément en doute le fait que le plan du Km 108 de la CC 7101 soit une « oeuvre » à protéger, il faut quand même se dire qu'il est probablement à l'image de ceux que l'on pouvait trouver dans les boites de BB 8100 , 030 TB « Boer » ou encore 231 G du plm : pas très « exacts dans leurs dimensions , ce qui change donc un peu la donne...
D'ailleurs, j'ai mémoire de l'échange assez « cash » qui avait eu lieu sur ce thème, dans les colonnes de Loco revu, au sujet de la CC 14100, dans les années 60 ou 70, entre le premier des grands zéroistes constructeurs alsaciens (Charles Hamman) et M.MARTIN qui était le gérant de l'époque du KM 108-Mrs. Le premier avait eu l'imprudence l'impudence d'écrire que le plan et le modèle lui-même donnait une longueur trop courte de 2 ou mmm (de mémoire), s'attirant les foudres du second dans le numéro suivant,,,
Mais, bien sur, chacun fait comme il veut. Moi j'essaie simplement de dire ce que j'ai appris.
vchiu a écrit : ↑12 juil. 2021, 13:44
Si des plans,
dont les auteurs semblent avoir disparu , apparaissent dans Loco Revue, cela ne signifie t'il pas au contraire que LR aurait acquis les droits de reproduction de ceux-ci ? A partir du moment où je les diffuse, est-ce que je ne ne porte pas atteinte à ceux de LR ? Même si cela a eu lieu "il y a longtemps", je diminue la possibilité de LR de réaliser des ventes (lors d'un retirage par exemple) en proposant un contenu identique gratuitement.
Pardon de le dire mais la réponse semble être dans la question, et en tout cas dans la partie que j'ai soulignée...
Si l'on ne sait pas qui est l'auteur, on ne peut le citer et la seule chose à faire, dans ce cas, c'est de supposer que Loco revue s'est "donnée le droit de publier".
Et donc, le mieux pour le faire à son tour, c'est de lui demander l'autorisation de le faire : sur un forum comme celui-ci, cela ne devrait pas susciter de difficultés...
vchiu a écrit : ↑12 juil. 2021, 13:44
Enfin, si je voulais diffuser le plan d'un auteur ou d'un ayant droit
à priori disparu, toutes les diligences nécessaires pour identifier les ayant-droits héritiers dudit plan ne risqueraient-elles pas d' être mises à ma charge ?
Tout dépend de l'acception que l'on donne au mot "disparu" ...
S'il en veut dire qu'on n'a plus trace de lui, je ne vois guère que la solution de donner son nom et l'origine du document publié (sa "source")
Si le mot couvre le fait qu'il n'est plus de ce monde et qu'il en est parti depuis moins de 70 ans,
Et qu'il est de notoriété publique qu'il a des héritiers ou ayants droit, on peut prendre la précaution de leur demander une autorisation dont on sait que la Loi ne leur permet guère de la refuser...
Sinon, à l'impossible, nul n'est tenu
